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Mariée Experte Septembre 2020 Oise

Dérogation mairie quand faire la demande.

...., le 25 Septembre 2018 à 09:33 Publié dans Cérémonie de mariage 0 13
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Bonjour la communauté,

Voilà avec mon chéri nous nous marions uniquement à la mairie et souhaitons faire une demande de dérogation. Nous aimerions vraiment éviter de nous mariés dans la cantine de l’école qui est aussi la salle des fêtes de notre village. De plus j'ai 120 invités et la salle accueil maxi 50 personnes deboutSmiley atonished .

Même si nous avions pris la mairie des parents de mon chéri nous aurions eu le même problème (vive la campagne) et celle de mes parents est vraiment trop loin et trop petite.

J'ai préparé un joli courrier à l'attention du maire de la commune d'Agnetz.

Nous n'avons pas de famille ou amis dans cette commune, juste notre association sportive dont l'adresse est la mairie d'Agnetz depuis des années. Nous sommes trésorier depuis 5ans maintenant et mon beau père étaient le président depuis des années, désormais il est président d'honneur.

Sachant que les élections municipales devront avoir lieu au printemps 2020 et que notre mariage est prévu en mai 2020 je ne sais pas à quelle date envoyer notre demande. Et si le maire actuel acceptai et qu'il n’était pas réélu?

13 Réponses

Activité récente par Floriane, le 26 Septembre 2018 à 12:17
  • Floriane
    Super Mariée Juin 2019 Haute-Savoie
    Floriane ·
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    C'est exactement ce que je me suis dit en écrivant ma lettre je n'ai rien à perdre. Il faudra juste trancher a un moment donné pour l'envoi des faire parts mais toi en 2020 tu as plus de temps ! Je croise les toi pour toi aussi 🤞
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    Mariée Experte Septembre 2020 Oise
    .... ·
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    Bonjour Floriane,

    J'espère que tu auras rapidement une réponse. Je vais tenter ma chance je n'ai rien à perdre. Je croise les doigts pour nous deux.😉


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  • Floriane
    Super Mariée Juin 2019 Haute-Savoie
    Floriane ·
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    Je suis dans le même état que toi, sauf que je me marrie en 2019 et je n'ai aucune réponse à mon courrier
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    Mariée Experte Septembre 2020 Oise
    .... ·
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    Merci Wend,

    Dans tout les cas je n'ai pas de solution si ma demande est refusé puisque la mairie de même beaux parents est identique a celle de chez nous, sauf dire à mes invités qu'ils ne pourront pas tous assistés à notre union. Nous ne passons pas à l’église et pas de cérémonie laïque non plus.

    Heureusement nous avons déjà notre salle depuis 5 mois.

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    Mariée Experte Septembre 2020 Oise
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    Merci mamanmarsu

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    Mariée Experte Septembre 2020 Oise
    .... ·
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    Merci Louloutameche,

    Mon village est si petit que nous n'avons pas d'autre local communal, puisque la cantine de l'école fait office de salle des fêtes, bureau de vote et lieu de célébration de mariage.



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    Mariée Experte Septembre 2020 Oise
    .... ·
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    Merci Missaline.

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    Mariée Experte Septembre 2020 Oise
    .... ·
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    Bonjour Gloria,

    La mairie de mon village est en faite un bureau au seins de l’école du village.

    il y a environ une célébration de mariage par an.

    la cérémonie civile a lieu dans la cantine de l'école qui est aussi la salle des fêtes du village (50 personnes max debout alors que nous sommes 120 donc beaucoup de personnes seront dans la rue).

    J'ai déjà trouvé et loué une salle beaucoup plus grande.


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  • Gloria
    Super Mariée Septembre 2018 Loiret
    Gloria ·
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    Tu peux te marier dans cette mairie mais rien ne t'oblige à prendre la salle de on village. Tu peux en louer une n'importe où ailleurs.

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  • M
    Mariée Pro Juin 2019 Seine-et-Marne
    Missaline ·
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    Normalement tu ne pourras pas te marier dans une autre commune sauf si tu y a une adresse depuis plusieurs mois. C'est le procureur de la république et lui seul qui peut prendre la décision d'une dérogation. Nous voulions nous marier civilement en Provence car nous y faisons la reception et même en ayant de la famille très proche (soeur et enfants) 2 departements et 6 communes ont refusees notre demande.
    Je te souhaite de réussir!!
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  • Louloutameche
    Mariée Experte Septembre 2019 Manche
    Louloutameche ·
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    Du tout, ce n'est pas le maire qui est garant de cette décision mais le procureur de la république. Tu as deux solutions:

    - soit tu demandes ta dérogation (au procureur car le maire peut accepter mais si les pièces justificatives : lieu de résidence, ne conviennent pas au procureur, il peut invalider ton mariage)

    - soit tu te passes de la dérogation, tu trouves un ami qui vit sur la commune que tu as choisis, tu transfères tes contrats téléphones à son adresse et ça vaudra de justificatif de domicile, avec une attestation sur l'honneur de cet ami comme quoi tu vis bien chez lui depuis plus d'un mois avant la publication des bans.

    Sache que le procureur est très à cheval sur la loi, si tu n'as pas de lien de résidence (toi ou vos parents), il refusera. Je peux te dire tout cela car je suis passée par la dérogation officielle du procureur, et il n'a finalement accepté que quand il a reçu les actes de propriété avec le nom de ma mère dessus (village de mon grand père, ma mère n'y vit pas mais possède la maison familiale).

    A vous de voir quelle solution est la plus simple.

    Mais si tu te maries à la mairie, rien ne t'empeches de prendre une salle ailleurs si la salle des fêtes ne te plait pas sur place. Et enfin si c'est juste une histoire de place dans la mairie, tu peux demander une dérogation pour te marier dans un autre local communal (si il y a ton bonheur)

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  • Wend
    Mariée Débutante Juillet 2019 Cher
    Wend ·
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    Bonjour,

    Je pense que tu devrais commencer à te renseigner car normalement il n'est pas possible d'avoir de dérogation...
    Les textes de loi sont clairs sur le sujet, il faut qu'au moins un des deux époux ait sa résidence sur la commune ou leurs parents.... L'officier d'état civil doit le vérifier de part les pièces justificatives et une dérogation serait un détournement de la loi.. Par la personne censée la représenter...
    Généralement cela est donc refusé ou alors ils demandent une attestation sur l'honneur d'un habitant de la commune chez lequel vous résideriez... Mais ça contourne la loi.. Admettons qu'une personne mal intentionnée l apprenne... Votre mariage pourrait être rendu caduque...
    Cependant je comprends ton problème j'ai rencontré le même de part la taille Des salles en campagne et le nombre important d'invités !!!
    Donc prend quand même les devants pour être sûre et pouvoir te retourner sur une autre solution...
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  • M
    Mariée au Top août 2019 Indre-et-Loire
    mamanmarsu ·
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    Si le maire actuel prend un engagement son successeur doit le tenir!

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