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DJEKE
Nouveau Marié août 2020 Hauts-de-Seine

Dossier de mariage refusé par le procureur : photocopies

DJEKE, le 16 Mai 2020 à 08:14 Publié dans Organisation du mariage 2 32
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Bonjour,

Ma fiancée et moi avons déposé un dossier de mariage auprès de la mairie de Châtillon en début du mois de janvier 2020.
Étant tous les deux Ivoiriens (Elle est étudiante en Master 2 et moi salarié arrivé en France en novembre 2019),( Nous nous sommes fiancés en côte d'ivoire il y a 2 ans pour ceux qui penseraient que c'est un peu trop tôt 😂)....Voilà où en étions nous...Il nous a été donc demandé de fournir des certificats de coutume et de célibat. Lesquels devraient émaner du consulat ivoirien. Notre choix se porta donc sur le consulat de Bordeaux (Bordeaux car c'est une petite ville, beaucoup plus de réactivité et moins de tralala comparé à paris).Le 17 janvier 2020, nous déposions le dossier complet qui a été réceptionné par la mairie.Cependant , la semaine suivante, la mairie nous informa par téléphone que notre dossier sera transmis au procureur. Pourquoi ? L'agent de l'autre côté du fil nous rétorqua qu'il n'a pas le droit de nous révéler la raison.C'était là le début d'un marathon qui ne dit pas son nom !Des appels réguliers à la mairie pour nous enquérir des nouvelles par rapport de notre dossier mais toujours rien. Jusqu'à qu'en fin février , ou la mairie nous informa après l'un de nos appels que le procureur avait demandé le dossier physique (le dossier avait été initialement envoyé par mail). Une lueur d'espoir naquit dans nos cœurs💝. Hélas ! Elle disparu aussitôt car le marathon continua jusqu'à ce que le confinement soit prononcé.Malgré celà, nous n'avons pas baissé les bras et continuions d'appeler. Ce jeudi 7 mai, la décision tomba : Le procureur refuse votre dossier car vos certificats sont des PHOTOCOPIES( Chose qui n'est pas le cas puisque nous avons bien déposer les originaux fournis par le consulat ivoirien de Bordeaux) L'agent à l'autre bout du fil me demande s'il doit annuler notre procédure de mariage ou si nous désirons déposer un autre dossier de mariage ? Je lui demande de me laisser le temps d'en parler à ma fiancée. Il me dit alors que je recevrai un mail récap de la décision du procureur.Jusqu'a ce jour aucun mail !
Je compte me rendre encore à la mairie pour y voir plus clair en début de semaine prochaine. Cependant je voudrais avoir l'avis de la communauté sur ces faits.
En Lisant sur internet, je me rend compte que c'est assez commun pour des étrangers(ou des mariages mixtes) d'avoir leur dossier transmis au procureur. Et généralement, lorsque l'un des partenaires est en situation irrégulière : Ce qui n'est pas notre cas. J'ai lu également que cette transmission de dossier se fait après un entretien. Nous n'avons eu aucun entretien avant que notre dossier ne soit transmis au procureur.
Enfin , j'aimerais savoir quels sont les moyens à notre disposition pour faire appel de cette décision du procureur concernant notre mariage.
Ouf ! Merci d'avoir lu jusqu'au bout.Merci aussi vos conseils.Portez vous bien.😊

32 Réponses

Activité récente par Labecotlucie, le 23 Mai 2020 à 19:57
  • L
    Super Mariée Juillet 2019 Gers
    Labecotlucie ·
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    Bnsr je vs et tout dit 5ans ,,,,a 10 ans logique

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  • L
    Super Mariée Juillet 2019 Gers
    Labecotlucie ·
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    Je vous dit le pourqoi Paris je connait très bien,,, la gironde bx et étalé vous connaissait pas la gironde cela ce vois pour etre reconu faut 5a10 ANS????JE pense pas que vous été un futur marier vu ecris a votre compte,vous chercher des informations,,,,,vu ce que je vs et dit a mon amie cette situation,,,,et informé lois et papiers;;;;;;;faux compte

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  • L
    Super Mariée Juillet 2019 Gers
    Labecotlucie ·
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    Bonsoir sache que bordeaux et grand la gironde ne s arétte;;; pas QUE ici ton souci et que la réglementation France cinq ans dix ans ;;;oui mre le maire a droit et procureur c est la lois je vous et dit pour mon ami,,,,, et bordeaux c est une grande ville allé sur libourne petite ville

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  • DJEKE
    Nouveau Marié août 2020 Hauts-de-Seine
    DJEKE ·
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    😂pas aussi petite que celà. Mais petite en comparaison à paris.
    Je suis en France depuis Novembre 2019.
    Ma fiancée depuis 2 ans.
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  • L
    Super Mariée Juillet 2019 Gers
    Labecotlucie ·
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    Bonjour quand vous dite bordeaux petite ville la Gironde,,la je ne croix pas

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  • L
    Super Mariée Juillet 2019 Gers
    Labecotlucie ·
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    Bonjour redemandé tous les papiers original de vous deux et si plus depuis quand été vs en France comme je vous et dit mon amie a eu ce souci

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  • L
    Super Mariée Juillet 2019 Gers
    Labecotlucie ·
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    Avec plaisir que tous soutiens

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  • DJEKE
    Nouveau Marié août 2020 Hauts-de-Seine
    DJEKE ·
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    Bonjour labecotlucie ,
    En effet, c'est la mairie qui a demandé au procureur de rejeter le dossier vu qu'elle avait des soupçons.
    Elle nous donne la possibilité de compléter le dossier en y apportant l'authentification des documents consulaires.Nos documents sont bien transcrits en Francais.
    Merci beaucoup pour vos conseils 😊
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  • L
    Super Mariée Juillet 2019 Gers
    Labecotlucie ·
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    Bnjr pour certificat coutume soit écrit au deux langues,de vs deux ,naissance de mémé passe port de meme vous pouvais le faire part internet c est réglementé,,,,mon conseil refaite votre dosier je vs le conseil;;;;;;Une grande amie a eu ce soucie au point de lui demandé depuis quand elle vivait en France comme cela fait plus de dix ans elle a donné justificatifs et comme vous meme souci elle a tous refait et a changé de mairie

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  • L
    Super Mariée Juillet 2019 Gers
    Labecotlucie ·
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    Bnjr attention il faux refaire votre dossier soit tous les documents original dossier valable 6mois et vu votre situation cela sera plus long,,il peut demandé si procédure depuis quand été vous en France,ET la vous été a bx GIRONDE???SI OUI je peut vous aidé

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  • L
    Super Mariée Juillet 2019 Gers
    Labecotlucie ·
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    En cas de refus de célébré le mariage,l office de l etat civil encourt des sanctions administratives ,,,telle que la suspension ou la récocation,encadrées a l article L;;;;;;;;Tout ce que le maire,ou l officier de l état civil;peut faire et de signalé les soupcons pesant sur les futurs époux,au procureur de la République c est le maire qui a fait demander sans délai l interdiction au procureur,,,,

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  • DJEKE
    Nouveau Marié août 2020 Hauts-de-Seine
    DJEKE ·
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    Franchement. Mais bon il n'aurait pas pu penser que la mairie emettrait des doutes sur les documents 😔. Merci beaucoup pour tes encouragements Linda.
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  • Linda
    Super Mariée Juillet 2021 Hérault
    Linda ·
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    Tant mieux si le consultant est coopératif. Il aurait fallut que le consultat fournisse dès le départ un document certifié conforme. Courage.
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  • DJEKE
    Nouveau Marié août 2020 Hauts-de-Seine
    DJEKE ·
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    Bonjour Linda,
    Tout à fait, il faut souvent se bagarrer un peu 😂.
    J'ai été à la mairie, et en fait ils ont trouvé que les documents consulaires , comme précisé, n'étaient pas authentiques (selon eux). Ils nous proposent de demander donc au consulat de fournir une attestation qui certifie bien que ces documents sont authentiques (pff 🧘). Le consulat nous a indiqué qu'ils peuvent bien fournir cette attestation. Du coup, nous attendons que les documents consulaires soient transmis à la mairie par le procureur (car il sont toujours chez le procureur) afin de les faire suivre au consulat pour authentification.
    On espère que ce sera la fin du calvaire 🏌️...
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  • Linda
    Super Mariée Juillet 2021 Hérault
    Linda ·
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    Tu nous tiendras au courant du dénouement . Il faut souvent se bagarrer avec l administration !
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  • DJEKE
    Nouveau Marié août 2020 Hauts-de-Seine
    DJEKE ·
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    Merci beaucoup Karelle.
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  • Karelle
    Mariée Addicte Juin 2021 Paris
    Karelle ·
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    Bonjour Djeke,

    Juste un message pour te dire bon courage et surtout ne lâchez rien! C'est vraiment très compliqué tout ça mais vous allez y arriver, gardez espoir!

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  • DJEKE
    Nouveau Marié août 2020 Hauts-de-Seine
    DJEKE ·
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    Du grand n'importe quoi franchement 😔.
    Merci beaucoup pour les encouragements.
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  • Steph
    Mariée Addicte Mai 2021 Lisboa
    Steph ·
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    Ils ont pas géré à la mairie c'est un peu n'importe quoi, en tout cas j'espère qu'ils vont rapidement vous trouver une solution et que vous pourrez vous marier comme prévu ☺️ bon courage à vous 😉
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  • DJEKE
    Nouveau Marié août 2020 Hauts-de-Seine
    DJEKE ·
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    J'avoue que nous aussi ne comprenons pas pourquoi le dossier a été envoyé par mail a procureur avant l'envoi par la poste après ,alors que nous avons bien déposé le dossier physique. 😓. Nous espérons que tout cela sera un lointain souvenir bientôt 🤞
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  • Steph
    Mariée Addicte Mai 2021 Lisboa
    Steph ·
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    J'espère pour la mairie qu'ils ont bien transmis les originaux au procureur, ce serait incorrect de leur part d'envoyer une copie haha je ne comprends pas pourquoi ils ont envoyé le dossier par mail au procureur si vous l'avez fourni en papier de base ? Moi toutes les demandes que j'ai dû faire c'était par courrier postal donc forcément dossier physique.
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  • DJEKE
    Nouveau Marié août 2020 Hauts-de-Seine
    DJEKE ·
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    Bonjour Steph,
    Oui en effet, j'ai vérifié et c'est bien possible de le faire. Nous avons contacté le consulat qui nous a bien confirmé que les documents transmis sont des originaux. Il s'agit pour nous également de vérifier que ce sont bien les originaux qui ont été transmis au procureur par la mairie😊.

    Merci
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  • Steph
    Mariée Addicte Mai 2021 Lisboa
    Steph ·
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    Bonjour Djeke,
    Effectivement vous pouvez demander à vous marier directement à l'ambassade par contre il faudra peut être demander à le faire retranscrire en France. Est ce que vous avez recontacté le consulat pour confirmer qu'ils vous ont bien envoyé les originaux?
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  • DJEKE
    Nouveau Marié août 2020 Hauts-de-Seine
    DJEKE ·
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    😂😂Ah ouiii. On y pense très fort actuellement. Ça nous manque tout ça 😂. Hélas les frontières sont fermées. Merci beaucoup pour la piste du consulat. Pour ce faire, on nous demande aussi des extraits de naissance datant de moins de 6 mois 😓. Du coup il faudra quand même attendre l'ouverture des frontières.
    Entre temps, Nous avons pris rendez-vous avec la mairie demain pour y voir plus clair.

    Nous avons aussi expliqué la situation au consulat qui nous proposera un document ou procédé pour attester que ces documents sont fournis sont bien authentiques. On croise les doigts 🤞
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  • Linda
    Super Mariée Juillet 2021 Hérault
    Linda ·
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    Ou alors c'est l occasion d aller 15 jours en vacances à Babi ! Au moins y aura choukouya et attiéké 😋😂😉
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  • Linda
    Super Mariée Juillet 2021 Hérault
    Linda ·
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    De rien. J ai déjà assisté à un mariage de ressortissants malgaches au sein de leur consulat à Marseille.
    De la même manière les français à l'étranger se marient à l'ambassade de France. En espérant que cette piste puisse vous aider. Bon courage.
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  • DJEKE
    Nouveau Marié août 2020 Hauts-de-Seine
    DJEKE ·
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    Bonjour Linda,

    Merci pour cette idée. Je ne savais pas qu'il était possible de le faire. Nous allons explorer cette piste également.


    Merci

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  • Linda
    Super Mariée Juillet 2021 Hérault
    Linda ·
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    Bonjour Djeke. Quel parcours du combattent! Pourquoi ne vous mariez-vous pas au consulat de Côte d'Ivoire (ou à l'ambassade) directement afin de ne pas avoir à passer par toutes ces formalités ?

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  • DJEKE
    Nouveau Marié août 2020 Hauts-de-Seine
    DJEKE ·
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    Merci beaucoup pour votre soutien. Nous ne lâcherons rien !

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  • Lajoiedk
    Mariée Confirmée Juillet 2020 Rhône
    Lajoiedk ·
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    Bonjour,
    Je ne saurais pas vous aidez pour le coup😓 Mais ne lâchez pas l’affaire surtout si vos papiers sont corrects... l’administration française aime bien compliquer les choses...
    Ma copine et son mari avaient vu leurs dossier être refusé car doute sur l’acte de naissance de son mari (nationalité congolaise) elle étant aussi congolaise mais avec la nationalité française... ils ne pouvait plus annuler leurs fête et donc l’on maintenue avec une bénédiction malgré tout.. et coup de théâtre (3 jours avant) la mairie qui les appellent et leurs dit que la cérémonie civile aura bien lieu...Courage à vous😉
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  • DJEKE
    Nouveau Marié août 2020 Hauts-de-Seine
    DJEKE ·
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    Coucou ,
    Merci beaucoup 😊
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  • Marine
    Seine-Maritime
    Marine ·
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    Coucou et Bienvenue sur la communauté !
    J'ai changé ta discussion de groupe afin qu'elle soit plus visible 😁
    Ta situation n'est pas facile et j'espère que la communauté pour te conseiller et t'aider dans tes questionnements ..

    Je te souhaite un bon courage à toi et ta future. 🕊️

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