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Mariée Confirmée Septembre 2013 Nord

Payer des droits à la sacem pour la cérémonie religieuse?

Nnnn, le 25 Juin 2013 à 19:55 Publié dans Cérémonie de mariage 0 21
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Bonjour à tous et à toutes,

N'ayant pas trouvé de discussion sur le sujet, je viens à vous afin de savoir si d'autres mariés connaissent la même demande de la part de leur prêtre.

Je m'explique, mon conjoint et moi-même avons eu notre première réunion avec le prêtre, courant de la semaine dernière.

Ce dernier au tout début de la réunion nous a remis en main une "note d'information" provenant du Syndicat National Professionnel des Artistes Musiciens des Cultes. Ce syndicat "rassemble les musiciens professionnels salariés qui assurent une partie musicale des offices religieux et/ou un programme à caractère spirituel".

Cette note d'information stipule que l'utilisation de supports enregistrés dans le cadre d'office telle que le Mariage, doit faire l'objet aupréalable de l'aval d'organisme tels que la SACEM (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) ou encore la SPRE (Société pour la Perception de la Rémunération Equitable).

Ensuite, les organismes habilités communiquent alors aux responsables paroissieaux leur accord et le montant des sommes à verser aux différentes caises.

J'en viens à ce fameux "montant des sommes à verser". En effet, dans la note est stipulée "un mariage ou un convoi étant considéré comme une manifestation publiques n'engageant pas de dépenses et ne dégageant pas de recettes, une Redevance Forfaitaire Minimale est appliquée. Si l'ouvre concernée n'est pas tombée dans le domaine public, cette redevance se monte actuellement à 44,80€ ttc par manifestation et par pièce diffusée. Il faut y ajouter 8,06€ recouvrés par la SACEM et reversés aux interprètes par l'intermédiaire de la SPRE.

Lorsque nous avons pris connaissance de cette note avec mon conjoint, nous avons un peu "paniqués". Nous nous sommes fait la réflexion que c'était encore un coût supplémentaire et d'autant plus que ce n'était pas prévu...

D'autant plus que lorsque j'ai demandé des précisions au prêtre, ce dernier n'a pas réussi à répondre à mes questions. Ce dernier nous a dit qu'il y avait eu il y quelques semaines un contrôle de la SACEM lors d'un mariage et que les mariés avaient eu une amende de 4000€, je vous raconte pas le stress...et la journée gâchée...aurevoir le voyage de noces.

J'ai donc contacté ce jour, la délégation régionale de la SACEM afin d'avoir un complément d'information sur ce courrier. La personne que j'ai eu m'a dit que la SACEM n'avait jamais effectué de contrôle lors de mariage ou autres cérémonies religieuses, et qu'ils avaient déjà beaucoup de travail à faire pour d'autres manifestations. Cette dernière m'a expliqué que je n'étais pas la seule à l'avoir contacté pour avoir reçu ce même courrier, et qu'il fallait que je sois rassurée car, une redevance était payée au niveau national par le diocèse pour ce type d'office. Cela au même titre que le font toutes les autres Mairies de France, pour d'autres cérémonies.

La personne que j'ai eu téléphone doit me faire une réponse écrite dans les prochains jours me rappelant la législation en vigueur pour des offices telles que le mariage. Je mettrais si cela vous intéresse la réponse de cette personne.

J'ai oublié de préciser, que j'ai aussi remarqué un certain nombre de faute d'orthographe dans l'écrit et notamment, dans l'entête National est écrit avec deux "n".... Pour en avoir discuter avec la personne de la SACEM cette dernière me disait que l'histoire des 4000€ est un mensonge et que c'est une arnaque....affaire à suivre donc!

note d'information2nde partie

21 Réponses

Activité récente par Marie-Aude, le 19 Mai 2015 à 10:31
  • M
    Nouvelle Mariée Août 2016 Seine-Saint-Denis
    Marie-Aude ·
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    Excusez moi, je comprends que vous souhaitiez défendre votre métier mais moi demain j'aurais souhaité pouvoir offrir à ma grand mère sa dernière volonté, et qu'elle puisse entendre à l'église un extrait de requiem de Mozart (2'18") ce qui nous est formellement refusé !!!

    Il faut savoir raison garder et ne pas imposer des règles extrêmes d'autant plus que CD et organiste ne sont pas incompatibles, loin de là !

    Je trouve honteux qu'un syndicat passe au dessus des dernières volontés d'un défunt d'autant plus que cela n'empêche en rien l'intervention d'un organiste pour le reste de la cérémonie. Au niveau ouverture d'esprit, ça se pose là ! C'est un comportement extrémiste qui n'est pas compatible avec l'esprit chrétien.

    Et au tarif demandé pour la cérémonie (250€ minimum pour une heure), pourquoi pas mais dans ce cas je veux pouvoir choisir la prestation dans son ensemble !

    "Deux minutes et 18 secondes de Mozart... Voilà Mamie, nous avons tout essayé mais sommes tombés sur des gens obtus et sans coeur, des syndicalistes qui pensent plus à eux qu'aux autres (est-ce bien chrétien tout ça ?), tu n'auras donc pas tes 2 minutes de requiem de Mozart !"

    Merci le Syndicat National Professionnel des Artistes Musiciens des Cultes !

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  • F
    Paris
    François ·
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    Pour que vous nous connaissiez mieux, je vous joins le lien du site de notre Syndicat. N'hésitez-pas à y poser vos questions !

    http://snpamc.org/pages/Presentation-8530389.html

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  • A
    Membre d'Honneur Mai 2015 Essonne
    Aurélie ·
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    François dit vrai, pour avoir étudié cette année l'évènementiel, les contrôles s'effectuent pour des évènements grand public et encore ce n'est pas automatique: mon prof d'évènementien en 20 ans de métier avait eu que 2 controles donc c'est une question de "bol". Et la Sacem ne prévient pas c'est comme un contrôle routier, c'est aléatoire.

    Et je vois mal la SACEM distribuer des tracts comme ceux là à travers l'église, surtout en informant mal comme cela les gens.

    Il est important de savoir que la diffusion "publique" de chanson ou même de film (vous devez vous rappeller des messages qu'on voyait avant les dessins animés ou film qui disait: "cette oeuvre ne doit être utilisée que dans le cadre familial etc") est soumise à des règles.

    Maintenant il y a la réalité: aucun couple ne va payer des droits à la SACEM, déjà parce qu'ils ne sont pas au courant et que pour eux ce serait "dérisoire", c'est comme le débat du téléchargement, rares sont ceux qui achètent sur des sites légaux.

    Il faut juste savoir, peut-être pour des futurs organisateurs de grands évènements (salons, foires, concerts etc) que ce sera la case obligatoire, ne serait-ce que pour diffuser un jiggle! Smiley smile

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  • F
    Paris
    François ·
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    Bonjour. Je suis François Borie, secrétaire du syndicat National Professionnel des Artistes Musiciens des Cultes.

    Je me dois d'intervenir, suite à vos réactions justifiées.

    Le document qui vous a été remis est un faux. Pas dans son contenu (j'y reviendrai), mais dans sa présentation. Tous nos courriers sont édités sur un papier à en-tête avec notre logo, et en aucun cas avec cette présentation-là (ce qui explique le "NatioNNal"..., et l'erreur de code postal). Par ailleurs, le texte original était signé par le président de l'époque et par moi-même. Ici, il est indiqué "Les représentants du SNPAMC". Nous n'envoyons jamais un courrier non signé.

    Concernant le corps du texte, je l'ai moi-même rédigé en septembre 2005. Il était adressé aux diocèses formant la Zone Apostolique de Paris (75 - 92 - 93 - 94), et aux diocèses proches (77 - 78 - 91 - 95).

    J'avais alors eu une réunion avec des juristes de la SACEM, qui avaient validé les montants que je mentionnais. Nous ignorions qu'un accord avait été signé dans les années 90 entre la Zone Apostolique de Paris (et elle seule) et la SACEM, accord qui mettait en place un montant forfaitaire à payer PAR LES PAROISSES en cas d'utilisation de supports enregistrés.

    Le but de ce courrier était de mettre le doigt sur des abus que nous constations régulièrement, à savoir des familles payant pour un service comprenant des musiciens (organiste et chanteur(s)), mais qui venaient avec leur(s) disque(s), ce qui impliquait que les musiciens n'étaient pas convoqués. Les familles payaient donc pour un service qu'elles ne recevaient pas (de la musique "vivante"), et des professionnels ne pouvaient pas travailler alors que, d'une certaine façon, les paroisses avaient empoché leurs salaires.

    Il faut par ailleurs préciser que le mariage est bien entendu une cérémonie privée (ce qui vaut aussi pour un service d'obsèques), mais que pour la SACEM, elle revet un caractère de "manifestation publique". Pour une raison très simple : n'importe qui peut entrer dans une église, invité ou non, lors d'une cérémonie. J'ai personnellement chanté dans près de 3000 cérémonies, je n'ai jamais vu une église avec les portes closes. La comparaison avec une soirée "à domicile" ne tient donc pas.

    Mais je comprends tout à fait votre colère. Ce prêtre abuse, en détournant notre courrier et en vous donnant une information fausse. L'amende citée en exemple est une pure invention, et de toute façon surréaliste (aucune paroisse ne s'en remettrait...).

    D'un autre côté, vous comprendrez que nous devons aussi défendre notre métier. En ce qui concerne la Zone Apostolique de Paris, il est règlementé par une Convention Collective et un barème fixant un tarif précis, tout à fait raisonnable. En revanche, il existe sur internet des sites où des musiciens (parfois malheureusement des collègues que nous connaissons) proposent leurs services à des prix exhorbitants. Je ne saurai trop vous conseiller de vous en méfier.

    Enfin, si vous pouiez me communiquer les coordonnées de cette paroisse qui s'est permis de détourner ainsi nos propos, cela nous permettrait de remettre un peu les choses au point.

    Voilà, j'espère vous avoir apporté les précisions qui peut-être vous manquaient, et répondu à certaines questions qui pouvaient se poser. Je reste à votre disposition pour continuer cette discussion.

    Cordialement, et en vous souhaitant un beau mariage !

    François Borie.

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  • N
    Mariée Confirmée Septembre 2013 Nord
    Nnnn ·
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    Et bien à deux mois et demi du mariage c'est un peu compliqué de changer de paroisse, surtout que mon conjoint et Gendarme sur Montluçon donc pas à la maison la semaine, difficile donc pour l'organisation.

    J'attends toujours la réponse de la personne que j'ai eu à la SACEM. De plus, ayant une nouvelle rencontre avec le prêtre le 6 juillet je vais évoquer "cette arnaque" avec lui. Je vous tiendrais au courant de ces propos de toute façon, enfin c'est fou quand même...!

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  • N
    Mariée Confirmée Septembre 2013 Nord
    Nnnn ·
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    Oui c'est ce que je disais dans mon message... il y en a déjà une magnifique dans l'entête du soit disant syndicat... national ne s'écrit pas avec deux "n".

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  • Julita
    Mariée VIP Août 2029 Vendée
    Julita ·
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    Merci de ce partage, car effectivement ça sent un peu le faux...

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  • A
    Mariée VIP Avril 2013 Rhône
    Alexandra ·
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    Pas très honnête ce prêtre dis donc... A la limite illégal, genre faux et usage de faux... C'est bien d'avoir partagé car d'autres sont peut être dans le même cas que toi!
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  • Nadege&david
    Mariée Experte Octobre 2013 Bouches-du-Rhône
    Nadege&david ·
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    Désolée mais sur mon IPhone je ne peux pas citer...
    Hier soir nous avons eu la 2éme recontre avec notre pasteur et nous avons parlé des musiques lors de la bénédiction, en tout cela nous fera 6 interludes musicales, doit religieuse soit musiques normales. Et il accepte même que les morceaux religieux soient joués par le groupe de rock !!!
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  • N
    Mariée Confirmée Septembre 2013 Nord
    Nnnn ·
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    Je suis bien d'accord avec toi et c'est ce que la dame de la SACEM m'a dit aussi par téléphone cet après-midi. Après je préfère avoir un écrit de leur part histoire d'être certaine et rassurée le jour J.

    Dès que je receptionne la réponse de la personne de la SACEM je vous posterez aussi, si ça peut aider d'autres personnes que nous. Je suis étonnée en tout cas d'avoir été la seule à évoquer le sujet sur le forum, car apparemment ces dernières semaines la SACEM a eu plusieurs appels téléphoniques par rapport à cette fameuse note d'information. Je me demande si je ne vais pas écrire au Syndicat investigateur de cet écrit. Après tout..

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  • N
    Mariée Confirmée Septembre 2013 Nord
    Nnnn ·
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    Lorsque j'ai demandé au prêtre, lui ne savait pas me répondre, il était complétement perdu avec ce papier, aujourd'hui je me demande même s'il a déjà lu la note d'information... Il y a beaucoup d'incohérence de toute façon et puis, le courrier est très orienté je trouve.

    Après l'argent n'est pas à remettre au prête mais à la SACEM apparemment en tout cas c'est ce qui est écrit dans la note, et le prêtre ne nous a pas demandé de lui payer directement à lui la somme demandées pour les musiques, franchement je suis perdue et stréssée de ce fait.

    Dommage parce que franchement on est parfait niveau préparatifs, ça gâche les dernières semaines avant mariage!

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  • Jennifer
    Mariée au Top Juin 2013 Eure-et-Loir
    Jennifer ·
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    C'est halluccinant ce genre de procédé !!!

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  • Nadege&david
    Mariée Experte Octobre 2013 Bouches-du-Rhône
    Nadege&david ·
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    J'aurai d'un me relire... Participent, c'est mieux comme ça ... Smiley smile
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  • Nadege&david
    Mariée Experte Octobre 2013 Bouches-du-Rhône
    Nadege&david ·
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    Je viens de regarder sur intranet justice et il est clairement expliquer que les diocèses paient une redevance forfaitaire annuelle tout comme les mairies. Sachant qu'un mariage est du domaine privé cela revient à dire que seule la famille et amis proche participe et ne paient pas de droit d'entrée. En clair c'est comme si tu écoutais de la musique dans ton salon! Bel escroc ton prêtre !!!! Demain je vous mets le texte qui encadre les droits sacem!
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  • N
    Mariée Confirmée Septembre 2013 Nord
    Nnnn ·
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    Notre prêtre est complétement à la ramasse sur ce courrier, je crois qu'il donne le papier qu'il a reçu et qu'il n'a pas cherché à le lire. Lorsque je lui ai posé des questions sur le pourquoi cette note, etc... il n'a jamais su me répondre. Le seul élément de réponse que j'ai eu c'était que d'autres mariés avaient fait le choix de ne pas payer ces "droits" et après il a bafouillé plusieurs fois en me disant que pour les chansons qui appartenaient à des CDs vendus exprès il n'y avait pas besoin de payer ces droits, par exemple pour ave maria, etc... or si on lit bien la note, même si ces morceaux appartiennent aujourd'hui au domaine public, les futurs mariés doivent quand même payer une contribution d'une dizaine d'euros...

    Il va falloir prêcher le faux du vrai...en tout cas ce qui est certain c'est que nous avons une prochaine réunion le 6 juillet, et qu'il va avoir droit à la remarque. C'est peut-être comme me le disait la personne de la SACEM pour promouvoir des chorales ou peut-être parce que l'Eglise préférerait que les mariés passent plus de musique liturgique, je ne sais pas quoi en penser à vrai dire. Et puis les fautes d'orthographe rien qu'au niveau de l'entête, il n'y a pas de logo, franchement je trouve ça vraiment drôle... même le code postal écrit n'est pas le bon.

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  • N
    Mariée Confirmée Septembre 2013 Nord
    Nnnn ·
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    Ecrit par Le Pigeon Voyageur!!:

    Je suis d'accord avec Sophie... Ça pue. Et je ne sais pas ou tu te maries mais je crois qu'une mariée du forum originaire du nord a eu ce souci mais je ne sais pas comment ça c'est terminé.

    ah bon? je me marie en métropole lilloise, j'espère que ce n'est qu'une arnaque, encore heureux que j'ai osé téléphoner parce que je suis certaine que d'autres personnes payent

    Enfin, c'est honteux, il n'y a pas d'autres mots! Avec mon conjoint on va se couvrir notamment, par le biais du courrier que va me faire la personne de la SACEM, mais c'est toujours énervant et c'est du stress à rien surtout.

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  • S
    Mariée VIP Juillet 2013 Drôme
    Sophie ·
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    Je pense à un truc... si le prêtre vous a dit qu'il y avait en effet eu un contrôle, c'est qu'il cautionne cette arnaque puisqu'a priori, on t'a confirmé qu'il n'y avait pas de contrôle lors des mariages !
    Du coup, ça pue carrément à 200% !

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  • Aurélie
    Super Mariée Septembre 2013 Var
    Aurélie ·
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    Alors là je tombe de haut. J'ai jamais entendu parler de ça. Mais ça m'étonnerait que toutes les églises le fassent.

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  • Julie-anne
    Mariée VIP Août 2013 Essonne
    Julie-anne ·
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    Oui, je trouve cela trés bizarre car les mariages et événements privés sont exclus car ce n'est pas une utilisation commerciale !

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  • C
    Super Mariée Juin 2013 Moselle
    Carrou ·
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    Eh ben y en a qui sont cullotés quand meme !! de faire un coup pareil lors d'un mariage !! c'est honteux !!

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  • S
    Mariée VIP Juillet 2013 Drôme
    Sophie ·
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    Non mais j'hallucine ! Le coup des fautes d'orthographe, ça sent l'arnaque à plein nez ! Il faudra montrer le courrier que tu vas recevoir à ton prêtre pour qu'ils arrêtent de diffuser ce document !
    Ca craind quand même !

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