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Emmanuelle
Super Mariée Juillet 2023 Alpes-de-Haute-Provence

Question juridique modification de contrat

Emmanuelle, le 18 Janvier 2023 à 10:52 Publié dans Organisation du mariage 0 12
Sauvegardé
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Bonjour à tout-es !


Je me marie en juillet 2023 et j'ai signé les contrats avec mes prestataires il y a un an, en janvier 2021. Depuis cette date, l'inflation a bondi : frais d'essence, énergie, coût de la matière première...
J'ai peur que certains prestataires m'obligent à signer des devis rectificatifs à la hausse en avançant ce type d'arguments... Savez-vous si légalement ils ont le droit d'augmenter une prestation avec un contrat et un devis qui a déjà été signé ?
Aucun d'eux ne m'a encore contacté à ce sujet mais je préfère anticiper pour avoir le bon argumentaire si le cas se présente...
Merci à vous 😉

12 Réponses

Activité récente par Marine, le 3 Février 2023 à 10:10
  • M
    Nouveau Marié Octobre 2023 Loire Atlantique
    Marine ·
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    Bonjour à toutes

    Nous nous marions en octobre prochain et nous avons reçu avant-hier un mail de la propriétaire du lieu de réception nous indiquant qu'elle augmentait les tarifs et qu'il fallait qu'on lui renvoie le nouveau contrat signé.

    Elle sait très bien que nous sommes coincés car pas de solution de repli et que nous avons déjà versé un gros acompte. Nous n'avons pas encore répondu, mas nous trouvons cela incorrecte et irrespectueux d'autant rien que rien n'est stipulé dans les petites lignes du contrat. J'ai peur que si nous lui exprimons notre mécontentement l'organisation du mariage soit chaotique...

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  • Emmanuelle
    Super Mariée Juillet 2023 Alpes-de-Haute-Provence
    Emmanuelle ·
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    Merci à tous pour vos retours.

    J'ai vérifié sur mes contrats, il n'y a aucune mention d'une possibilité d'augmentation de tarifs, aucune clause spécifique... j'en déduis donc qu'ils n'ont pas le droit de réclamer une modification du contrat. J'espère ne pas avoir à en arriver là Smiley winking

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  • C
    Mariée Experte Juillet 2024 Calvados
    Cécile ·
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    Bonjour Emmanuelle .

    Nous avons signé un contrat avec un traiteur l'année dernière , sur lequel il est bien mentionné que les prix peuvent etre revu à la hausse selon le cout de la vie.

    Nous avons du revoir avec le traiteur si nous gardions le meme menu ou si nous souhaitons changer des choses .nouveau devis en cours

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  • Laure
    Mariée VIP Juin 2023 Nièvre
    Laure ·
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    Hello légalement ils peuvent augmenter les prix, mais ça tu le vois dans les conditions générales et clauses ☺️
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  • Christelle
    Super Mariée Juin 2023 Bouches-du-Rhône
    Christelle ·
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    Et beh! Ça fait peur tout ça je commence à en faire des cauchemars, la nuit dernière j'ai rêvé que au moment de finaliser le nombre d'invités avec le traiteur genre 10 jours avant il m'annonçait que mon repas servi a l'assiette avait été modifié pour un buffet froid et pour le même tarif, Franchement j'étais dépitée et je n'en revenais pas mais je ne pouvais rien faire.
    Ça promet, les angoisses...
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  • Laure
    Mariée au Top Juin 2023 Bas Rhin
    Laure ·
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    Hello
    Je me pose les mêmes questions… j’ai réservé mes prestataires tôt alors…
    La photographe en revanche m’avait dit que son tarif ne bougerait pas même si elle allait augmenter ses tarifs.
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  • Marie-Clémence
    Marié Expert Août 2022 Charente
    Marie-Clémence ·
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    Bonjour

    Nous avons eu le cas avec le traiteur l'année dernière suite à l'augmentation du prix de la viande : nous avons signé le devis en février 2021 après la dégustation et en juin 2022 (2 mois avant le mariage !), ils nous ont annoncé une hausse de 5€ par menu mais en "faisant un geste" et en ramenant l'augmentation à 2€ par menu car sinon ils travaillaient à perte. En lisant les conditions générales de vente, nous avons constaté qu'ils avaient effectivement le droit d'augmenter les tarifs. Ils nous ont laissé le choix de payer ce supplément ou de revoir notre menu.

    Concernant les autres prestataires, je ne pense pas que ce soit possible (c'est à eux d'anticiper sur les éventuelles hausses).

    Nous avions eu une photographe qui nous avait fait un devis (sans date ni durée de validité) et quand je l'ai recontacté, elle m'a dit que le devis n'était plus valable en raison d'une hausse de charges notamment... eh bien, nous avons engagé quelqu'un d'autre !!!

    Je vous souhaite de bons préparatifs et un beau mariage l'année prochaine

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  • Julien
    Marié au Top Mai 2023 Aveyron
    Julien ·
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    Tu n'es pas obligé d'accepter mais tu pourrais voir la qualité en pâtir...
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  • Virginie
    Membre d'Honneur Août 2024 Eure-et-Loir
    Virginie ·
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    Coucou,

    Il faut savoir qu'un devis n'ai qu'a titre indicatif sur le montant pouvant être établi pour la prestation. S'il est fait mention que les tarif peuvent être évolutif en fonction des prix des matière première cale devrait impliqué une hausse du tarif en finalité. A savoir qu'une devis à forcément une durée de validité et ne représentera pas forcément le prix définitif de la prestation.

    Pour la signature d'un contrat, cela peut aussi s'appliquer mais ils sont soumis à certaines réglementation dont j'ignore les tenants et les aboutissants

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  • L
    Mariée VIP Septembre 2023 Haute-Marne
    Laurianne ·
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    Normalement si tu as signer avant l'inflation aucun frais supplémentaire
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  • Msnp16
    Super Mariée Juin 2023 Charente
    Msnp16 ·
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    On a pas encore eu le cas non plus mais je suis intéressée par les réponses, car on s'est posé la question aussi.

    Concernant le traiteur on a déjà lu dans les petites lignes qu'il pouvait faire des ajustements de tarif en fonction des prix des matières premières. Mais en fait cela ne veut pas dire grand chose et on ne sait pas vraiment à quoi s'attendre...

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  • Marie
    Membre d'Honneur Août 2026 Haute-Garonne
    Marie ·
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    Coucou
    Il te faut regarder les conditions générales et les clauses des contrats que tu as signé.
    Après c’est fortement possible qu’il y ait des augmentations de par l’inflation. Il ne peuvent pas fonctionner à perte.Les prestataires que j’ai contacté m’ont dit que c’était possible que d’ici la prestation il y ait des augmentations.
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