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Erythrine
Mariée VIP Octobre 2017 Rhône

Annulation prestation - Frais et paiement ?

Erythrine, le 18 Septembre 2017 à 19:07 Publié dans Organisation du mariage 0 34
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Salut tout le monde,


Je vous pose aujourd'hui une question un peu technique et particulière. Je vous explique :


Nous avons signé un contrat avec une wedding planer pour la coordination du jour J et la mise en place de la déco la veille. Nous nous posons aujourd'hui la pertinence de cette prestation (concrètement, cette prestation devait nous enlever du stress, mais elle nous en rajoute plus qu'elle n'en enlève). Nous envisageons donc de mettre fin au contrat.


Nous nous doutons que nous ne pourrons pas récupérer l'argent que nous lui avons versé (elle a commencé à travailler sur le sujet, donc c'est normal). Mais, aucune mention n'est faite dans le contrat de ce qui se passe lorsqu'on annule. Du coup, je me demande si on est tenus de payer l'intégralité de la prestation et quelles sont les règles / lois qui régissent ce genre de contrat ?


Merci d'avance pour vos réponses, débuts de réponses, liens etc.

34 Réponses

Activité récente par Christine, le 10 Novembre 2017 à 11:13
  • C
    Mariée Experte Août 2018 Luxembourg
    Christine ·
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    L'etablissement d'un ou plusieurs devis ne signifie pas que tu as des obligations envers ton prestataires sauf dans le cas où le devis est payant mais dans ce cas cela doit avoir été signalé dûment avant l'etablissement de ce dernier et, en general, les presta le font payer d'avance (et le decompte ensuite dans le cas où le contrat est signé).

    La 'degustation' chez le traiteur est en general payante dans le cas où, suite au repas, vous decidez de ne pas signer avec eux. Mais, une fois encore, cela doit avoir été notifié par ecrit au prealable.

    De meme, tu n'es pas obligé de payer la prestation ou le reste du montant demandé s'il est pas mentionné clairement sur le contrat que, en cas de rupture, l'integralité de la prestation est dûe. En cas de force majeur, l'annulation ou le report de la prestation est en general fait sans frais dans les limites des disponibilités. Dixit les articles de la loi française que nous a remis notre DJ.


    En conclusion, il faut voir ce qui est ecrit dans le contrat que tu as signé avec l'organisatrice (dans le cas où tu as rien signé ben tant pis pour elle, elle a pas a etre payé xd)

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  • Marie-Helene
    Mariée Confirmée Juillet 2018 Cantal
    Marie-Helene ·
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    Dans le contrat il est stipulé mise en relation avec prestataire. hors y'a pas vu qu'on a trouvé par nous meme

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  • Erythrine
    Mariée VIP Octobre 2017 Rhône
    Erythrine ·
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    Tout dépend de ce qui est écrit dans le contrat, mais je pense que vous devez la payer vu qu'elle a fait son boulot :/
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  • Marie-Helene
    Mariée Confirmée Juillet 2018 Cantal
    Marie-Helene ·
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    Bonjours, nous avons fait appel une organisatrice pour un traiteur, elle a envoyé 3devis de menus qui nous a pas plus et nous a parlez mal..donc on n'a trouver par nous même je lui et dit qu'on a trouvé par nous même et vue comme elle nous a parlé.. Elle nous dit que non elle nous a pas mal parlé et que je dois la payer.. On doit la payer même si elle a pas trouvé ?
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  • Erythrine
    Mariée VIP Octobre 2017 Rhône
    Erythrine ·
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    Bah, dans certains contrats, même si tu annules tu dois quand même payer intégralement la prestation, c'est pour ça qu'on conseille souvent de prendre une assurance ^^.


    Après, si effectivement le mot "acompte" signifie en lui même que la prestation doit être intégralement payé quoi qu'il arrive, on peut dire que c'est pris en compte dans le contrat, c'est juste pas très explicite :/


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  • Nouninounette
    Mariée au Top Novembre 2016 Val-d'Oise
    Nouninounette ·
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    Oui cest le cas si tu payes un accompte.
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  • Gaelle
    Mariée au Top Juillet 2019 Charente
    Gaelle ·
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    Je suis en train de penser un truc vraiment mais super bête… Normalement une clause d'annulation doit être obligatoire imagine que ton mariage est annulé ça signifie que tu es obligé de payer ton prestataire intégralement alors qu'il n'y a plus de mariage !!!!
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  • Erythrine
    Mariée VIP Octobre 2017 Rhône
    Erythrine ·
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    Pour le moment on n'a pas pris de décision. Le problème c'est qu'on a vraiment l'impression que le courant ne passe pas et que sa prestation ne correspond pas du tout à ce qu'on recherchais en prenant une wedding planner. Elle nous rajoute du stress (ce qui est l'effet inverse de l'effet recherché) et le peu de fois où on lui a demandé un truc, elle n'a pas pu nous répondre.


    Au pire, si elle a l'obligation d'assurer la prestation, et qu'on lui dit qu'on veut pas son équipe le jour du mariage, je pense pas qu'elle vienne. Ca serait assez étrange quand même...


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  • Nouninounette
    Mariée au Top Novembre 2016 Val-d'Oise
    Nouninounette ·
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    Apres ce que je n'ai pas trouvé cest si elle a obligation dassurer la prestation. En gros si tu peux lui "interdire" de venir.

    Personnellement je pense qie ce nest pas un probleme dans le contrat que les clauses d'annulation ne soient pas ecrites. Les mots arhes et accomptes les definissent deja en eux meme.


    As tu essayé de lui mettre les points sur les i avant de rompre le contrat ?

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  • Erythrine
    Mariée VIP Octobre 2017 Rhône
    Erythrine ·
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    Merci beaucoup pour cette réponse =)


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  • Erythrine
    Mariée VIP Octobre 2017 Rhône
    Erythrine ·
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    Dans le contrat, il n'y a rien sur les closes de rupture, mais il y a effectivement écrit les dates des différents versements ainsi que les pourcentages que ça représente.


    Je trouve que ce contrat est vraiment super étrange...


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  • Nouninounette
    Mariée au Top Novembre 2016 Val-d'Oise
    Nouninounette ·
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    Si cest bien un "accompte" que tu as versé, que cest ecrit accompte sur le contrat, alors tu lui doit l'intégralité de la somme prevue au contrat. Accompte signifie pas dannulation possible, pas de remboursement et l'intégralite des sommes doivent etre versées.


    Si ce nest pas ecrit accompte, alors par defaut ce sont des arhes.


    Ma source : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F31187
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  • Gaelle
    Mariée au Top Juillet 2019 Charente
    Gaelle ·
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    Personnellement je trouve cela très bizarre que dans ton contrat ne soit pas stipulé de clause de rupture de contrat ! Es ce légal ????? Comme je me dis qu'il doit être normalement aussi préciser les moments où tu dois faire des paiements .... et le pourcentage/ou montant !!!! Je te conseillerais effectivement de voir avec une association de consommateurs sur tes droits par rapport à ce contrat et surtout si tu ne peux pas être en mesure de demander une récupération même partielle des sommes versées !!!! ????
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  • Karolinka
    Mariée au Top Juillet 2017 Ille et Vilaine
    Karolinka ·
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    Je pense aussi que ce contrat ne tient pas la route, je suis sûre qu'il n'est pas valide légalement. Je pense qu'Erythrine devrait très vite contacter une association de consommateurs pour résoudre ce problème.


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  • Erythrine
    Mariée VIP Octobre 2017 Rhône
    Erythrine ·
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    J'ai la même impression. Elle est très à cheval sur certaind trucs très secondaires pour nous (genre les musiques pour la mairie, la pièce montée, etc) et est TRÈS perturbée par l'absence de DJ, de coiffeuse... Par contre elle ne nous aide pas sur les trucs où je la questionne :/

    On fait une petit mariage convivial de 40 personnes, pas la réception du siècle...
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  • Karolinka
    Mariée au Top Juillet 2017 Ille et Vilaine
    Karolinka ·
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    J'ai vécu un peu la même chose: la WP qui s'attache à des trucs qu'on lui avait bien dit être secondaires pour nous. Elle a dû passer un temps fou à rappeler des prestataires "pour s'assurer que tout allait bien" alors qu'on lui avait bien dit que tout roulait, on était parfaitement au clair avec eux (par exemple, la salle dont on récupérait les clés 3j avant...) A l'inverse, certains trucs fondamentaux (nombre de serveurs par exemple!) elle n'a pas su nous conseiller, sans parler qu'elle a été débordée le jour J...

    Malheureusement j'ai l'impression que les formations de wedding planner se concentrent uniquement sur 1 sorte de réception de mariage, le truc ultra classique (salle - traiteur - DJ etc) et dès qu'on sort de ce schéma, ils apprennent pas à gérer.

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  • Laurette
    Mariée Pro Août 2017 Finistère
    Laurette ·
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    Déja normalement ces conditions doivent etre écrites dans le contrat, si elle ne le sont pas c est que le contrat qu elle vous a fait signé est mal fichu. Dans ce contexte, à mon sens, il n y a aucune obligation à payer l ensemble de la prestation. Ce qui est normal puisque l ensemble de la prestation n a pas eu lieu!
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  • Erythrine
    Mariée VIP Octobre 2017 Rhône
    Erythrine ·
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    Baj, je peux pas vraiment lui reprocher quoi que ce soit, elle a fait son travail. C'esr lus au niveau ressenti que ça bloque. Et une question de feelin, c'est pas factuel... Mais c'est important, surtout pour une wedding planner...
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  • Pauline
    Mariée VIP Août 2018 Seine-et-Marne
    Pauline ·
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    Oui je pense aussi que tu peux annuler le contrat tu penseras les ares écrit lui un courrier recommandé c'est plus officiel où tu précises les motivations de ta demande de ruptures. Précise peut être plus des choses concrète comme la non remises de telle ou telle prestation à la date souhaitée, plutôt que des recriminations personnelle (meme si justifiée) ne te laisse pas impressionner si elle y répond! C'est toi qui a raison ! 😘
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  • Erythrine
    Mariée VIP Octobre 2017 Rhône
    Erythrine ·
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    Elle nous a pas vraiment déçue... Le truc c'est qu'on a pris cette prestation pour nous retirer du stress le jour J et pour le moment elle ne fait qu'en rajouter pour des trucs qu'on ne trouve pas important. Et on a été déçu par son attitude lors de notre dernier échange (elle a critiqué nos témoins, ce que je ne trouve pas correct). Au final, on pensait que sa présence nous soulagerait et elle nous perturbe plus qu'autre chose :/


    Pour le fait qu'on s'en rend compte qu'à un mois du mariage, c'est que pour ce genre de prestation, elle commence à travailler dessus qu'un mois avant le début du mariage...


    On se dit que vaut mieux perdre un peu d'argent maintenant et être soulagés, que perdre plus d'argent encore le jour J et être déçus...


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  • A
    Mariée Experte Octobre 2017 Haut Rhin
    Amélie ·
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    Mon chéri me dit qu'un contrat ca se resilie et que la prestataire a pas de raison de refuser, clause ou pas. Apres c'est la question de combien d'argent tu peux recuperer ou pas. Comment ca se fait que vous changer d'avis à un mois du mariage ? Elle vous a decu?
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  • Erythrine
    Mariée VIP Octobre 2017 Rhône
    Erythrine ·
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    C'est ce que je me suis dit aussi, mais vu que j'ai rien d'écrit dans le contrat... Je sais que y'a une différence entre des arrhes et un acompte, mais je me rappelle jamais de la nuance...


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  • E
    Mariée au Top Août 2018 Gironde
    Emilie ·
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    Je ne sais pas si ça peut t aider mais moi avec ma photographe c est stipulé que je lui dois un acompte de 30 % de la somme à la réservation et que si j annule sa prestation cette somme ne sera pas récupérée
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  • Maaathilde
    Mariée Addicte Juillet 2018 Doubs
    Maaathilde ·
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    Je ne pense pas qu'elle soit tenue de vous rembourser. En général ce qui est versé en amont n'est pas remboursable. Mais vous n'avez pas à payer l'intégralité de la prestation puisque rien ne le stipule. Le contrat est caduc.
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  • Erythrine
    Mariée VIP Octobre 2017 Rhône
    Erythrine ·
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    Ouais, c'est plus une info légale dont j'aurais besoin. Je connais pas du tout les lois qui régissent les échanges commerciaux ou ce genre de choses. Pour savoir si on doit payer l'intégralité de la prestation, si on perd tout ce qu'on a versé, si on perd un montant forfaitaire... Bref c'est le flou... Et j'aurais bien aimé savoir avant de prendre une décision ferme et lui en parler :/


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  • Erythrine
    Mariée VIP Octobre 2017 Rhône
    Erythrine ·
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    Bah justement, j'ai relu le contrat et y'a rien écrit dessus à ce sujet. Ca me surprend vraiment, c'est la première fois que je vois ça.


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  • Karolinka
    Mariée au Top Juillet 2017 Ille et Vilaine
    Karolinka ·
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    Le problème c'est qu'ils ont déjà quasiment tout payé...

    Il y a forcément des conditions légales régies par le code de la consommation, je sais pas s'il y a des juristes par ici qui pourraient l'éclairer.

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  • A
    Mariée Experte Octobre 2017 Haut Rhin
    Amélie ·
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    Normalement il y a ce genre de clause dans les contrats non?
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  • Erythrine
    Mariée VIP Octobre 2017 Rhône
    Erythrine ·
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    Ce que tu dis me conforte un peu dans notre idée de ne pas aller au bout de la prestation.


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  • Erythrine
    Mariée VIP Octobre 2017 Rhône
    Erythrine ·
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    C'est ce que je me dis aussi... Mais même si on paie la prestation, on économisera toujours tous les frais (repas, logements, déplacements...)


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  • M
    Mariée Pro Août 2018 Loiret
    Mimi ·
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    JE dirais que SI cest ecrit nulle part qu'en cas annulation VOUS devez vous acquitter de l'intégralité de la prestation alors JE pense que VOUS pouvez pe annuler
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  • Karolinka
    Mariée au Top Juillet 2017 Ille et Vilaine
    Karolinka ·
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    J'avoue que je te comprends, si c'était à refaire on aurait pas pris de wedding planner. Elle a été assez décevante (et le pire, on a souhaité la rencontrer après le mariage pour faire un débriefing, elle fait la morte Smiley sad )

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