Mariage et coronavirus

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Laurence,

A ce stade, il semblerait que les dispositions de l’ordonnance n° **** du 25 mars 2020 ne concernent pas l'organisation des mariages. Ceci dit, le texte peut être soumis à interprétation. J'ai l'impression qu'aucun juge n'a, jusqu'alors, tranché la question.

Toutefois, il n'est pas impossible que l'Ordonnance puisse s'étendre, par la suite, à l’organisation d’événements privés, tels que les mariages. Ce point est donc à surveiller.

En l'état actuel de l'ordonnance, et si l'on considérait qu'elle s'appliquait, les futurs mariés auraient la possibilité de procéder à l’annulation/ au report de leurs prestations mariage entre le 1er mars et le 15 septembre 2020 dans les conditions suivantes :

• 1) Se voir proposer un remboursement intégral de ce qui a déjà été payé au prestataire
• 2) Ou, recevoir, dans un délai de 30 jours, un avoir correspondant à la somme déjà versée, et valable 18 mois pour une autre prestation.
• 3) Et, en parallèle, recevoir, de la part du prestataire et dans un délai de trois mois, une nouvelle proposition de prestation équivalente à celle du contrat initial et au même tarif à une date choisie d’un commun accord
• Encore une fois, je pense que les annonces qui seront faites dès demain permettrons d'y voir plus clair sur la marge de manœuvre qui sera permise aux professionnels du mariage. On ne va bientôt plus parler des mariages du mois d'avril mais de la saison 2020 des mariages je pense..
• Quoiqu'il en soit, reporter à une date correspondant à la basse saison, et alors même que ton prestataire a une grille tarifaire différente en fonction des périodes, revient à ne pas proposer une prestation identique / similaire, le prix étant l'un des éléments déterminants du contrat...
• Marc

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Marc,

Elle nous l'a mentionné par téléphone, puis indirectement par mail en faisant référence à ses éventuels mariées qui vont, je cite, "demander un Avoir (ordonnance du 25 mars) que je devrai être apte à rembourser sous 18 mois".

D'après le site de info-entreprises-covid19, les acteurs concernés sont :

Elle peut s’appliquer, étant donné
la référence aux 2°, 3° et 4° du L.211-2 du code de tourisme, à
ceux qui produisent et vendent un service touristique, c’est-à-dire
aux hôteliers, aux gestionnaires de campings, de résidences de
tourisme, aux loueurs de voitures mais aussi aux cabarets, aux
music-halls, aux parcs de loisir, aux spas, aux centres de cure
thermale…

Elle peut bénéficier aux propriétaires de meublés de
tourisme. Dans ce cas, l’ordonnance s’applique même quand le
meublé est loué par un particulier, y
compris lorsque la location s’est faite par l’entremise d’une
plate-forme ou d’une agence relevant de la loi Hoguet.

Source : https://info-entreprises-covid19.economie.gouv.fr/kb/explanation/quels-acteurs-peuvent-appliquer-lordonnance-sagit-il-seulement-dacteurs-professionnels-fjTrrf7YUg/Steps/29861

Je pense que notre lieu rentrerait dans la catégorie, meublé de tourisme (nous louons le lieu du vendredi au lundi), mais je n'en suis pas certaine.

Merci pour ton aide.

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Bonjour Laurence,

Je vais regarder.

Es-tu sûre de cela : "Notre lieu est soumis à l'ordonnance du **** du 25 mars relative aux contrats de certains acteurs du tourisme." Est-ce écrit quelque part dans le contrat ou ailleurs ? Ton lieu te l'a écrit ou dit oralement ?

Les lieux de mariage ne sont pas clairement mentionnés, je pense que ça vaut le coup de creuser ce point.

Marc

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Bonjour Marc,

Je te remercie pour ton message et toutes ces informations.

Nous allons en effet attendre demain en espérant avoir des réponses plus concrètes sur le dé-confinement. Notre traiteur n'a plus qu'une date en début de saison, sinon il faudra attendre mi aout ou septembre.... et nous devons confirmer cette date vendredi ! Notre lieu a évidemment refusé de reporter sur un weekend en saison en 2021, pour s'assurer d'avoir une saison 2021. Nous recherchons activement un nouveau lieu mais ce n'est pas chose facile, car tous les lieux que nous contactons donnent priorité à leurs mariés 2020 pour un report sur les weekends.

Notre lieu est soumis à l'ordonnance du **** du 25 mars relative aux contrats de certains acteurs du tourisme. Il est mentionné :

Les personnes qui ont conclu les contrats mentionnés au I du présent
article doivent proposer, afin que leur client puisse utiliser l'avoir
mentionné au II de cet article, une nouvelle prestation qui fait l'objet
d'un contrat répondant aux conditions suivantes :
- La prestation est identique ou équivalente à la prestation prévue par le contrat résolu mentionné à ce I ;
- Son prix n'est pas supérieur à celui de la prestation prévue par ce
contrat résolu mentionné au même I, le voyageur n'étant tenu, le cas
échéant, qu'au paiement correspondant au solde du prix de ce contrat ;
- Elle ne donne lieu à aucune majoration tarifaire autre que celles que, le cas échéant, le contrat résolu prévoyait.

Source : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041755833

Notre lieu nous a proposé ;

- des dates sur 2020 en semaine (d'aout à septembre) ou weekend (samedi 8 août, samedi 19 septembre, samedi 3 octobre, samedi 17 octobre) avec une réduction de 10%

- des weekends en avril 2021

- des dates en semaine en mai 2021.

Comme tu le mentionnes un report en 2021, nous semble inévitable au vu des circonstances actuelles.

A noter que sa brochure tarifaire 2021, (nous n'avons pas de copie de la brochure 2019 appliquée dans notre cas) considère Mai comme de la basse saison à un tarif beaucoup plus avantageux, et de juin à septembre comme de la haute saison.

Peut-on estimer qu'elle ne nous propose pas des prestations identiques
ou équivalentes (dates en fin de saison ou début de saison) ?

En te remerciant par avance pour ton avis.

Laurence

Voir message cité Bonjour
Nous aussi cetait la meme date et notre DJ nous dis la meme chose : accompte de 1000 euros perdu si le mariage peut légalement se tenir le 27 juin. Il nous propose un repott gratuit en 2020 mais cest impossible pr nous/tout est en extérieur donc seul septembre envisageable, et pas possible pr nous
Nous avons tout reporté en 2021 meme date sauf dj on attend des directives plus officielles On est sûr que les mariages de 100 personnes seront interdit...Je suis sur que vous n aurez pas l'autorisation de vous marier a cette date avec des invités mais aucune autre possibilité que avril ou mai en 2021?? Sinon ils ne doivent pas vous rembourser ??Bon courage

Voir message cité Je suis heureusement dans les cas ou les prestataires sont top mais merci de toutes ces infos!!
Prendre le temps pour informer c’est top!

Voir message cité Merci pour votre message! C’est très utile!
Pour le moment les échanges ont été par mail. J’ai essayé de le contacter 1 fois par téléphone sans succès. Je vais réessayer demain.
Je vais voir l’article que vous m’avez envoyé pour bien me préparer à l’appel. Bon courage! Merci encore!

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Bonjour Juliana,

Le mieux est bien sûr de régler le litige à l’amiable, lui faire entendre raison, et qu’il vous reverse votre acompte de 500 euros. Avez-vous essayé de le contacter par téléphone ? A plusieurs reprises ?

Dans l’hypothèse où il refuserait catégoriquement de vous restituer l’acompte versé (et son mail envoyé à tous ses clients en amont d’une demande de report, en imposant une majoration du prix semble démontrer le tempérament du personnage...), je te conseillerais l’envoi d’une lettre de mise en demeure, tu n’as malheureusement pas trop d’autres solutions à ce stade...

Petite précision sur l’épidémie de COVID-19 et la force majeure : aucune crise n’est « en soi » un évènement de force majeure, et il y a lieu de procéder à l’examen des faits. Si, par le passé, certaines décisions de justice des tribunaux français n’ont pas reconnu des épidémies (SRAS, peste, grippe H1N1, dengue, ...) comme constituant des cas de force majeure rendant impossible l’exécution des contrats, la situation de l’épidémie de COVID-19 est différente (ampleur de ce phénomène par exemple). Le Covid-19 est bien une pandémie imprévisible (nouvelle maladie) et irrésistible (aucun traitement connu), et en ce sens, on commence à voir des premières décisions de justice qui reconnaissent l’épidémie de Covid-19, et qui qualifient son risque de contagion de force majeure !

Beaucoup de choses dépendent aussi de ce qu’il y a écrit (ou pas !) dans ton contrat, de la date à laquelle tu l’as conclu (avant janvier 2020 ou non), etc...

Je t’envoie en MP un article à ce sujet.

J’espère que tout cela pourra t’aider

Marc

Voir message cité C'est quoi ce photographe? Il a vu la Vierge ou quoi?
A ta place, je ferais une croix sur lui ( je sais 500e) c'est pas rien et surtout je ne lui ferais pas de pub😠😠😠
Des bons photographes, il y en a et sans se faire de l'argent sur le dos des gens. Je te souhaite bon courage

Voir message cité Bonjour,
J ai remarqué que certains contrats de mes prestataires ont cette clause mais ils sont très peu. Nous avons du reporter notre mariage car nous avons es personnes importantes qui devaient venir du Canada, du Cameroun. Mais les frontières sont fermées et les ambassades, les délais pour obtenir les visas pour le 1er août. Du coup on a du reporté car certains prestataires ne voulaient pas nous rembourser car il n y pas de décret ministériel par rapport à cette période. Lors des modifications de contrat, nous avons demandé à rajouter la clause de cas de force majeure.
Bon courage à tous, c est pas facile tout ça. Mais il faut continuer à se battre.

Voir message cité Bonjour Marc,
Notre mariage aurait dû avoir lieu le 4 juillet 2020 et nous avons été obligés de le reporter au 3 juillet 2021. Notre lieu de réception était top car ils savent que nous avons pleins d’invités qui viennent de l’étranger et d’autres régions de la France et ils nous ont contacté pour prévenir que les dates pour 2021 se remplissaient et que le 3 juillet était encore disponible.
Tous nos prestataires ont été très compréhensifs et arrangeants. A l’exception du photographe, qui a de lui même, avant de savoir que nous allons reporter le mariage à envoyé un mail à tous les futurs mariés pour annoncer qu’il allait majorer le prix de la prestation de 30% et que la saison de 2021 était déjà complète et que les mariés qui souhaiteraient le garder entant que photographe sont obligés de choisir une date en semaine et qu’autrement il ne nous rendra pas nos acomptes. Son raisonnement: qu’il n’avait pas travaillé en 2020 et qu’il faut qu’il se rattrape sur 2021.... J’ai un peu halluciné avec son email. Ça fait maintenant 1 semaine que j’essaie d’être raisonnable avec lui et il refuse de nous rendre notre acompte et dit que la pandémie n’est pas une force majeure. Je ne sais plus quoi faire... auriez vous des conseils à nous donner pour réussir à récupérer notre acompte ? Car perdre 500€ ce n’est juste pas possible...

Voir message cité Si le mien est repoussé je serai triste

Voir message cité Je comprends et si j'avais pu j'aurai décalé au moins le religieux et la fête à 2021 sauf que nous il n'y a plus de places donc on se dit ca sera 2020 ou 2022! Et pour nous le 20 est une date porte bonheur!

Après des semaines et des jours de réflexions, de questionnements et d’angoisse, c’est décidé, nous avons reporté notre mariage...même si le 11 juillet est encore « loin », nous ressentions le besoin de nous positionner. Nous avons prévenu nos prestataires et nos invités. La nouvelle date n’est pas encore fixée, mais ça sera à l’été 2021.
Décision difficile à prendre mais je ressens un certain soulagement depuis. Plus d’angoisses, plus d’attente... les premiers retours sont positifs. nos invités comprennent et même, pour certains, apprécient car nous avons choisi la santé de tous avant tout.
Bon courage à toutes

Voir message cité Après des semaines et des jours de réflexions, de questionnements et d’angoisse, c’est décidé, nous avons reporté notre mariage...même si le 11 juillet est encore « loin », nous ressentions le besoin de nous positionner. Nous avons prévenu nos prestataires et nos invités. La nouvelle date n’est pas encore fixée, mais ça sera à l’été 2021.
Décision difficile à prendre mais je ressens un certain soulagement depuis. Plus d’angoisses, plus d’attente... les premiers retours sont positifs. nos invités comprennent et même, pour certains, apprécient car nous avons choisi la santé de tous avant tout.
Bon courage à toutes

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Bonjour Laurence,

Nous sommes dans la même situation avec ma fiancée.

Un mariage initialement prévu le 13 juin 2020 et un report qui nous semble aujourd’hui inévitable (églises sans doute fermées, déplacements entre les régions qui seront sans doute restreints, invités habitants à l’étranger qui ne pourront pas venir en France, risques importants pour les personnes âgées qui se déplaceraient... restrictions quant au nombre d’invités (50 ? 100 ?) et puis tout simplement la peur des invités, les gestes barrières impossibles à garder lors d’un mariage,...).

Pour toutes ces raisons il nous semble très difficile d’imaginer pouvoir organiser notre mariage mi-juin, et nous commençons à réfléchir à un report en mai 2021, avec les prestataires les plus compréhensifs. Reste ceux qui se considèrent en droit de garder les acomptes déjà versés. Ils n’ont toutefois pas le droit de le faire (et je suis bien placé pour le savoir, je suis avocat !).

Bien souvent, les clauses contractuelles du contrat conclu avec le prestataire permettent d’exiger le remboursement de l’acompte. Invoquer la force majeure (à utiliser toutefois avec précaution) peut également s’avérer très utile. Enfin, on en parle moins, mais il ne faut pas non plus exclure d’autres dispositions du code civil (la notion de caducité du contrat par exemple (article 1186 du Code civil)).

Le mieux, à mes yeux, est d’attendre les précisions qui seront données dans les prochains jours par le gouvernement, et d’agir ensuite au vu de l’ensemble de ces éléments, en envoyant une lettre de mise en demeure par exemple aux prestataires qui se montreraient récalcitrants à rembourser les acomptes déjà versés.

Marc

Bonjour,

Nous devions nous marier le 27 juin 2020, mais souhaitons reporter à 2021 pour souffler et déstresser un peu. Notre lieu nous impose un report en semaine entre avril et fin mai. Ces dates sont techniquement incompatibles avec notre travail, et nous ne trouvons pas de nouvelles dates possibles.

Notre lieu nous dit d'attendre de voir si on pourra célébrer notre mariage à la date prévue.... Est-ce que vous pensez que si le gouvernement (ce que le lieu fait miroiter mais je n'y crois pas du tout, et je n'ai plus envie....), permet les mariages, nous serons obligé de le maintenir et ne pourrons plus reporter ou nous faire rembourser ?

Nous envisageons de rechercher un nouveau lieu sur 2021 mais c'est mission impossible ....

Merci pour vos retours

Voir message cité Bonjour , oui pareil je doit attendre la fin du confinement pour le rendez vous pour le report du mariage à la mairie! Pas evident de rester avec le stress de pas savoir !!!

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oui c'est en effet possible, moi en tout cas je languis

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Gardons espoir car si c'est possible on appréciera encore mieux, courage à toutes

Voir message cité Mince je pensais que tu étais de la même région que moi mais non 🤣

Voir message cité S'il y a canicule ça va peut être affaiblir le virus 🙈
Bon courage pour cette prise de décision ! Et si tu as des infos sur les directives du département ou de la région je veux bien savoir

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On sait pas encore, moi la mairie m'a rien dit juste qu'il fallait attendre la fin du confinement, peut être septembre ou octobre et puis en plus pourquoi pas car s'il y a canicule cet été aïe aïe aïe

Voir message cité Bonjour Mélinda,
Je me marie aussi le 25 juillet et j'habite aussi près de Clermont 😉
J'ai l'impression que tu souhaite reporter ton mariage, as tu eu des informations pas très positives pour le maintient ou est ce un choix personnel ?Je suis preneuse d'infos et dans tous les cas je te souhaite un merveilleux mariage 🍀

Voir message cité Bonjour Melina,
On ne manquera pas de vous donner des nouvelles.

Voir message cité Bonjour Jennifer, oui c'est le mieux de le faire en extérieur d'autant qu'on est pas nombreux non plus. Non pas de DJ qui vient c'était prévu. Par contre j'ai un traiteur qui fait le repas chez moi.
Sandrine

Voir message cité Bonjour Jennifer c'est vrai l. Emieux c'est de le faire en ewterieur

Voir message cité Bonjour Sandrine,


Je devais me marier le 4 avril dernier et nous avons décalé la date au 25 juillet 2020 c'est ce que nous a proposé le domaine.... Mais je crois que ça va être mariage dans la jardin aussi... Car j'ai du mal à imaginer mon mariage au restaurant avec les mesures sanitaire qu'ils vont imposer... Nous sommes 34 est ce que tu fait venir un Dj chez toi ?
Jennifer

Courage à vous les filles

En espérant avoir des nouvelles d'ici la pour vos mariages qui approchent !

Gardons espoir

Voir message cité De notre côté nous n'avons également pas d’infos. Les mairies nous informe n'avoir aucunes interdictions pour une célébration en juin. Les annulations vont jusqu'à fin mai. Elle est en contacte régulière avec la préfecture.
Nous croisons les doigts 🤞🏽🤞🏽 pour le 6juin. Au moins pour la partie civile.
Courage 🍀🍀

Bonjour à tous 👋
Pour nous mariage prévu le 25 juillet.
Nous avons commencé à voir avec le lieu pour poser une option sur une date en 2021 mais il n'y a plus que des dates en mars ou en octobre et le propriétaire refuse de nous accorder le tarif hors saison même si nous choisissons une de ces dates.... C'est déjà dur de se marier hors saison alors que nous révions faire ça en plein été mais si en plus cela nous coûte quand même 4000€ c'est inconcevable et je trouve ça plutôt malhonnête de profiter de la situation pour remplir ses dates hors saison au prix fort...

Voir message cité Moi je gade espoir. Mon mariage étant le 29 aout. 45 personnes on le Fait dans notre jardin. Courage à toutes.